Joël Carcenac de Sainte Marie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carcenac de Sainte-Marie (Joël)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000804224
(source JORF)
nomination
15 Août 2004
15/08/2004
De:
Carcenac de Sainte-Marie (Joël)
ancien président de section d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
32
"
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
nomination
16 Mai 2000
16/05/2000
De:
Carcenac de Sainte Marie (Joël)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
date_fin
=
"
2004-07-20
"
JORFTEXT000000210872
(source JORF)
nomination
11 Mai 1999
11/05/1999
De:
Carcenac de Sainte Marie (Joël)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_debut
=
"
1998-07-20
"
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000206993
(source JORF)
nomination
31 Juillet 1998
31/07/1998
